Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMERY
DUPONT MEDICAL - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3073843
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2010
SAMERY de DUPONT MEDICAL

Présentation de la marque SAMERY

Déposée le 27 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) DUPONT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAMERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUPONT MEDICAL domicilié(e) Parc d'activités de Nancy-Pompey, Site de Ban la Dame, 54390 FROUARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 034 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe GEGOUT - France.

La marque SAMERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073843.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMERY est expirée depuis le 27 décembre 2010.

DUPONT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : HEALTHY MATERIEL MEDICAL , SAMERY DUPONT , MOBILY® DUPONT , SAMERY , OPTIMO CONFORT , Pluriel , COLSON , DUPONT MEDICAL , DUPONT MEDICAL , ADAGE® DUPONT


DUPONT MEDICAL - Société Anonyme - Parc d'activités de Nancy-Pompey, Site de Ban la Dame, 54390 FROUARD - France - SIREN 622034460


Maître Philippe GEGOUT - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329355 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les ufs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.